bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

nor : MENS1600794X

Autre texte du 17-10-2016

MENESR - DGESIP - CNESER

Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le 17 octobre 2016, par les membres titulaires et suppléants du Cneser :

Madame Emmanuelle Romat, étudiante, membre suppléant de la juridiction, en remplacement de Timothée Daniel, membre suppléant de la juridiction, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir.

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :

Collège

Conseillers titulaires

Conseillers suppléants

Professeurs et personnels assimilés

Mustapha Zidi, président

Parisa Ghodous

Jean-Yves Puyo

Madame Camille Broyelle

Alain Bretto

Vincent Peyrot

Anne-Marie Helvétius